Réglementation

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Élections des compostantes

• Arrêté composition bureau de vote V1
• Arrêté recevabilité des candidats et des PF
• Profession de foi
• Listes des candidats
• RESULTATS : Élections aux conseils des composantes

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Réglementation

• Règlement Intérieur
• Référentiel commun des études de l'université de Bourgogne

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Arrêtés de composition des jurys

• B.U.T. 2025-26
• Licence APICA 2024-25
• Composition Jury LP MACOM 2025-2026

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Arrêtés relatifs aux diplômes délivrés par l'IUT

• B.U.T. : arrêté du 15 avril 2022 portant définition des programmes nationaux de la licence professionnelle "Bachelor Universitaire de Technologie"
• B.U.T. : arrêté du 15 avril 2022 | annexe 1 : dispositions générales à la licence professionnelle "bachelor universitaire de technologie"
• B.U.T. : bulletin officiel spécial du 26 mai 2022 présentant les programmes nationaux des B.U.T.
• B.U.T. : arrêté du 6 décembre 2019 portant réforme de la licence professionnelle
• LP : arrêté du 30 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes natiionaux de licence, de licence professionnelle et de master

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